Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLE DE GENES
SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES " COCORICO " " S.P.A.C. " (Société anonyme), à Bédarrides (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1211014
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1992
LA VILLE DE GENES de SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES \

Présentation de la marque LA VILLE DE GENES

Déposée le 6 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES " COCORICO " " S.P.A.C. " à Bédarrides (Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VILLE DE GENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES " COCORICO " " S.P.A.C. " à Bédarrides (Vaucluse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque LA VILLE DE GENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLE DE GENES est expirée depuis le 6 août 1992.

SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES " COCORICO " " S.P.A.C. " à Bédarrides (Vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUELICOT , COCORICO , COCORICO , LA PENSÉE , (Marque figurative)


SOCIETE ANONYME DES PATES ALIMENTAIRES " COCORICO " " S.P.A.C. " (Société anonyme), à Bédarrides (Vaucluse). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Pâtes alimentaires.